Energie et climat

Arrêté du 5 février 2024 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal conditionnant l’éligibilité à certaines aides à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants

  • Post category:

Continuer la lectureArrêté du 5 février 2024 modifiant l’arrêté du 14 décembre 2023 fixant la liste des versions de voitures particulières électriques ayant atteint le score environnemental minimal conditionnant l’éligibilité à certaines aides à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants

Avis du Comité économique et social européen sur l’autoconsommation d’énergie individuelle et collective comme élément de la lutte pour la transition écologique et énergétique et pour l’équilibre économique et social

  • Post category:

Continuer la lectureAvis du Comité économique et social européen sur l’autoconsommation d’énergie individuelle et collective comme élément de la lutte pour la transition écologique et énergétique et pour l’équilibre économique et social

Arrêté du 9 janvier 2024 relatif à la modulation des péages applicables aux véhicules de transport de marchandises par route et aux véhicules de transport de personnes en fonction de leurs émissions de dioxyde de carbone et à la majoration de ces péages en raison de la pollution atmosphérique due au trafic

  • Post category:

Continuer la lectureArrêté du 9 janvier 2024 relatif à la modulation des péages applicables aux véhicules de transport de marchandises par route et aux véhicules de transport de personnes en fonction de leurs émissions de dioxyde de carbone et à la majoration de ces péages en raison de la pollution atmosphérique due au trafic

Résolution du Parlement européen du 13 juin 2023 concernant la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif n° 1/2023 de l’Union européenne pour l’exercice 2023 — ajustements techniques découlant des accords politiques dégagés sur plusieurs propositions législatives, notamment en ce qui concerne REPowerEU, le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et le programme de l’Union pour une connectivité sécurisée

  • Post category:

Continuer la lectureRésolution du Parlement européen du 13 juin 2023 concernant la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif n° 1/2023 de l’Union européenne pour l’exercice 2023 — ajustements techniques découlant des accords politiques dégagés sur plusieurs propositions législatives, notamment en ce qui concerne REPowerEU, le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et le programme de l’Union pour une connectivité sécurisée
Articles plus récents
Articles plus anciens