Alimentation

Lire la suite à propos de l’article [Décryptage du rapport du Haut-Conseil pour le Climat (HCC) sur l’accélération de la transition climatique de notre système alimentaire]

[Décryptage du rapport du Haut-Conseil pour le Climat (HCC) sur l’accélération de la transition climatique de notre système alimentaire]

Par Guillaume Cornu, avocat La crise agricole bat son plein et de nombreuses critiques ont été portées contre les normes environnementales cette semaine. A cet égard, le récent rapport du Haut-Conseil pour le Climat relatif à l’évolution de notre système…

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Lire la suite à propos de l’article [Décision n°2023-1055 QPC du 16 juin 2023 relatif à l’étiquetage sur les fruits et légumes]

[Décision n°2023-1055 QPC du 16 juin 2023 relatif à l’étiquetage sur les fruits et légumes]

Le Conseil constitutionnel a rendu ce jour sa décision concernant la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (Conseil constitutionnel, décision QPC, 16 juin 2023, n°2023-1055). Il avait été saisi d’une…

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Lire la suite à propos de l’article [Le Conseil d’Etat transmet une QPC relative à l’article 80 de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire : Conseil d’Etat, 26 avril 2023, Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais, n°466929]

[Le Conseil d’Etat transmet une QPC relative à l’article 80 de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire : Conseil d’Etat, 26 avril 2023, Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais, n°466929]

L'association interprofessionnelle des fruits et légumes frais avait demandé au Premier ministre l'abrogation des dispositions du paragraphe III de l'article 1er du décret du 28 décembre 2020 relatif à l'interdiction d'élimination des invendus non alimentaires et à diverses dispositions de…

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Lire la suite à propos de l’article [Panorama des transitions 2018-2022]

[Panorama des transitions 2018-2022]

Vous voulez une vision d’ensemble sur différents sujets d’actualités liés à l’environnement, à l’énergie et au droit public ? Des analyses pointues de la réglementation et des évolutions jurisprudentielles ? Retrouvez l’ensemble des articles publiés par Huglo Lepage Avocats dans le Journal…

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Lire la suite à propos de l’article [Replay – Cycle sur l’adaptation : Thème n°9 – Adaptation et alimentation]

[Replay – Cycle sur l’adaptation : Thème n°9 – Adaptation et alimentation]

L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…

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