Adaptation

Lire la suite à propos de l’article [Tribune Libre par Corinne Lepage – Ne plus investir dans les autoroutes serait une sage décision]

[Tribune Libre par Corinne Lepage – Ne plus investir dans les autoroutes serait une sage décision]

Tribune libre parue dans Opinion et Débats Par Corinne Lepage, Avocate, Ancienne ministre de l’Environnement, Ancienne eurodéputée Lire la tribune : ICI

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Lire la suite à propos de l’article [Présentation du projet de loi relatif à l’industrie verte]

[Présentation du projet de loi relatif à l’industrie verte]

Le 16 mai, le ministre de l’Economie, Bruno Lemaire, a présenté son nouveau projet de loi Industrie verte qui s’appuie sur deux stratégies : La décarbonation de l’industrie existante La création d’une nouvelle industrie autour de cinq technologies vertes prioritaires : le…

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Lire la suite à propos de l’article [Communiqué de presse – Climat : Troisième victoire pour la commune de Grande-Synthe]

[Communiqué de presse – Climat : Troisième victoire pour la commune de Grande-Synthe]

Paris, le 10 mai 2023 - Par un arrêt rendu ce jour suite à l’audience du 12 avril dernier lors de laquelle la requérante était représentée par l’avocat aux Conseils Régis Froger, le Conseil d’Etat vient de donner raison, pour…

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Lire la suite à propos de l’article [Replay – Cycle sur la biodiversité : Thème n°7 – Le financement des crédits carbone]

[Replay – Cycle sur la biodiversité : Thème n°7 – Le financement des crédits carbone]

A l’heure actuelle, 75% des milieux terrestres et 40% des écosystèmes marins sont extrêmement dégradés, et un million d’espèces sont menacées d’extinction à l’échelle planétaire, soit un rythme entre 100 et 1000 fois supérieur au taux naturel d’extinction (Voir à…

Continuer la lecture[Replay – Cycle sur la biodiversité : Thème n°7 – Le financement des crédits carbone]
Lire la suite à propos de l’article [Point sur les innovations de la directive établissant les systèmes d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre et concernant la création ainsi que le fonctionnement d’une réserve de stabilité du marché pour le système d’échange de quotas d’émission]

[Point sur les innovations de la directive établissant les systèmes d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre et concernant la création ainsi que le fonctionnement d’une réserve de stabilité du marché pour le système d’échange de quotas d’émission]

Le 20 avril 2023, le Parlement européen a voté un texte majeur qui transforme le système d’échangede quotas d’émission de gaz à effet de serre et ce marché. De très nombreusesinnovations sont introduites, et chacune d’elles mériterait bien entendu un…

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Lire la suite à propos de l’article [Les eurodéputés valident la réforme du marché du carbone]
CO2

[Les eurodéputés valident la réforme du marché du carbone]

Le 25 avril 2023, le Conseil de l'Union européenne a définitivement adopté les cinq mesures principales du paquet "Fit-for-55" du Pacte vert, dont l’objectif est de réduire de 55% les émissions de gaz à effet de serre d’ici 2030. Ces…

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Lire la suite à propos de l’article [Le Conseil d’Etat transmet une QPC relative à l’article 80 de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire : Conseil d’Etat, 26 avril 2023, Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais, n°466929]

[Le Conseil d’Etat transmet une QPC relative à l’article 80 de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire : Conseil d’Etat, 26 avril 2023, Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais, n°466929]

L'association interprofessionnelle des fruits et légumes frais avait demandé au Premier ministre l'abrogation des dispositions du paragraphe III de l'article 1er du décret du 28 décembre 2020 relatif à l'interdiction d'élimination des invendus non alimentaires et à diverses dispositions de…

Continuer la lecture[Le Conseil d’Etat transmet une QPC relative à l’article 80 de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire : Conseil d’Etat, 26 avril 2023, Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais, n°466929]
Lire la suite à propos de l’article [Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation – Thème n°7 : Le financement des crédits carbone]

[Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation – Thème n°7 : Le financement des crédits carbone]

A l’heure actuelle, 75% des milieux terrestres et 40% des écosystèmes marins sont extrêmement dégradés, et un million d’espèces sont menacées d’extinction à l’échelle planétaire, soit un rythme entre 100 et 1000 fois supérieur au taux naturel d’extinction (Voir à…

Continuer la lecture[Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation – Thème n°7 : Le financement des crédits carbone]
Lire la suite à propos de l’article [Replay – Cycle sur l’adaptation – Thème n°11 : Adaptation et collectivités territoriales]

[Replay – Cycle sur l’adaptation – Thème n°11 : Adaptation et collectivités territoriales]

L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…

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Lire la suite à propos de l’article [Panorama des transitions 2018-2022]

[Panorama des transitions 2018-2022]

Vous voulez une vision d’ensemble sur différents sujets d’actualités liés à l’environnement, à l’énergie et au droit public ? Des analyses pointues de la réglementation et des évolutions jurisprudentielles ? Retrouvez l’ensemble des articles publiés par Huglo Lepage Avocats dans le Journal…

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Lire la suite à propos de l’article [Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation Thème n°11 – Adaptation et collectivités territoriales]

[Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation Thème n°11 – Adaptation et collectivités territoriales]

L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…

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Lire la suite à propos de l’article [Un rapport interministériel appelle à prendre des mesures fortes pour prévenir les conséquences de la sécheresse]

[Un rapport interministériel appelle à prendre des mesures fortes pour prévenir les conséquences de la sécheresse]

Une mission interministérielle a publié cette semaine un rapport sur la sécheresse en France. Cette mission affirme que, si le pire a été évité en 2022, des mesures fortes sont désormais obligatoires pour éviter « le pire » cet été. En effet,…

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Lire la suite à propos de l’article [Replay – Cycle sur la biodiversité : Thème n°5 – L’impact de la biodiversité sur les entreprises]

[Replay – Cycle sur la biodiversité : Thème n°5 – L’impact de la biodiversité sur les entreprises]

A l’heure actuelle, 75% des milieux terrestres et 40% des écosystèmes marins sont extrêmement dégradés, et un million d’espèces sont menacées d’extinction à l’échelle planétaire, soit un rythme entre 100 et 1000 fois supérieur au taux naturel d’extinction (Voir à…

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Lire la suite à propos de l’article [Cycle de conférences consacré à la biodiversité – Thème n°5 : L’impact de la biodiversité sur les entreprises (RSE)]

[Cycle de conférences consacré à la biodiversité – Thème n°5 : L’impact de la biodiversité sur les entreprises (RSE)]

A l’heure actuelle, 75% des milieux terrestres et 40% des écosystèmes marins sont extrêmement dégradés, et un million d’espèces sont menacées d’extinction à l’échelle planétaire, soit un rythme entre 100 et 1000 fois supérieur au taux naturel d’extinction (Voir à…

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Lire la suite à propos de l’article [Replay – Cycle sur la biodiversité : Thème n°3 – La biodiversité et l’urbanisme]

[Replay – Cycle sur la biodiversité : Thème n°3 – La biodiversité et l’urbanisme]

A l’heure actuelle, 75% des milieux terrestres et 40% des écosystèmes marins sont extrêmement dégradés, et un million d’espèces sont menacées d’extinction à l’échelle planétaire, soit un rythme entre 100 et 1000 fois supérieur au taux naturel d’extinction (Voir à…

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Lire la suite à propos de l’article [Replay – Cycle sur la biodiversité : Thème n°4 – La biodiversité et la séquence ERC]

[Replay – Cycle sur la biodiversité : Thème n°4 – La biodiversité et la séquence ERC]

A l’heure actuelle, 75% des milieux terrestres et 40% des écosystèmes marins sont extrêmement dégradés, et un million d’espèces sont menacées d’extinction à l’échelle planétaire, soit un rythme entre 100 et 1000 fois supérieur au taux naturel d’extinction (Voir à…

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Lire la suite à propos de l’article [Publication d’une proposition du Parlement européen et du Conseil à propos des allégations environnementales]

[Publication d’une proposition du Parlement européen et du Conseil à propos des allégations environnementales]

La Commission européenne a présenté ce mercredi un plan pour lutter contre l'écoblanchiment des étiquettes et des publicités. Comme l’explique Maître Sylvain Hamanaka, avocat au sein du cabinet Huglo Lepage Avocats, « cette proposition a pour but de fixer des exigences…

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Lire la suite à propos de l’article [Une vraie avancée pour le développement rapide des énergies renouvelables – Par Christian Huglo et Corinne Lepage]

[Une vraie avancée pour le développement rapide des énergies renouvelables – Par Christian Huglo et Corinne Lepage]

Environnement Une vraie avancée pour le développement rapide des énergies renouvelables Par Christian Huglo et Corinne Lepage - Article paru dans Legal Industry Review mars 2023 Pendant que les parlementaires s’écharpent sur le projet de loi relatif à l’accélération des énergiesrenouvelables,…

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Lire la suite à propos de l’article [Adoption par le Parlement européen de nouveaux textes en faveur du climat]

[Adoption par le Parlement européen de nouveaux textes en faveur du climat]

Le 14 mars, le Parlement européen a adopté différents textes pour la lutte contre le réchauffement climatique. Tout d’abord, il a adopté des projets de mesures afin d’augmenter le taux de rénovation, mais aussi de réduire la consommation énergétique et…

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Lire la suite à propos de l’article [Le secret des affaires n’est pas invocable pour la communication de documents relatifs à des rejets de substances dans l’environnement : Conseil d’Etat, 15 mars 2023, Association Réseau « Sortir du nucléaire », n°456871]

[Le secret des affaires n’est pas invocable pour la communication de documents relatifs à des rejets de substances dans l’environnement : Conseil d’Etat, 15 mars 2023, Association Réseau « Sortir du nucléaire », n°456871]

L’association Réseau « Sortir du nucléaire » avait demandé à EDF la communication du dossier d’options de sûreté d’un projet de piscine centralisée d’entreposage de combustibles nucléaires usés. EDF leur avait alors communiqué une version partielle du dossier, en occultant tout ce…

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Lire la suite à propos de l’article [Replay – Cycle sur l’adaptation : Thème n°10 – Adaptation et construction]

[Replay – Cycle sur l’adaptation : Thème n°10 – Adaptation et construction]

L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…

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Lire la suite à propos de l’article [Relance du nucléaire : la France a-t-elle les moyens de ses ambitions ? – Emission 28 minutes – Arte – Avec Corinne Lepage]

[Relance du nucléaire : la France a-t-elle les moyens de ses ambitions ? – Emission 28 minutes – Arte – Avec Corinne Lepage]

Relance du nucléaire : la France a-t-elle les moyens de ses ambitions ?Quelques mois avant sa réélection, Emmanuel Macron annonçait “la renaissance du nucléaire civil français”. En 2015, la France avait en effet décidé de ramener son utilisation à 50 %…

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Lire la suite à propos de l’article [Invitation – Journée d’étude – Lancement de Prométhée le 28 mars – avec la participation de Corinne Lepage]

[Invitation – Journée d’étude – Lancement de Prométhée le 28 mars – avec la participation de Corinne Lepage]

JOURNEE D ‘ETUDELANCEMENT DE PROMETHEE, UN OBSERVATOIRE MULTIDISCIPLINAIRE DE LA SOBRIETE ENERGETIQUE ET DES PRATIQUES D’ADAPTATION AUX CRISES ENERGETIQUES Le CEA, l’Université Caen/MRSH, Mines Paris-PSL, le Dôme de Caen et l’IRTS Normandie-Caen ont lancé un projet d’observatoire exploratoire en SHS…

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Lire la suite à propos de l’article [Invitation : Cycle de webinaires relatifs à la biodiversité – Thème n°4 : Biodiversité et séquence ERC]

[Invitation : Cycle de webinaires relatifs à la biodiversité – Thème n°4 : Biodiversité et séquence ERC]

A l’heure actuelle, 75% des milieux terrestres et 40% des écosystèmes marins sont extrêmement dégradés, et un million d’espèces sont menacées d’extinction à l’échelle planétaire, soit un rythme entre 100 et 1000 fois supérieur au taux naturel d’extinction (Voir à…

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Lire la suite à propos de l’article [Invitation : Cycle de webinaires relatifs à la biodiversité – Thème n°3 : Urbanisme et biodiversité]

[Invitation : Cycle de webinaires relatifs à la biodiversité – Thème n°3 : Urbanisme et biodiversité]

A l’heure actuelle, 75% des milieux terrestres et 40% des écosystèmes marins sont extrêmement dégradés, et un million d’espèces sont menacées d’extinction à l’échelle planétaire, soit un rythme entre 100 et 1000 fois supérieur au taux naturel d’extinction (Voir à…

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Lire la suite à propos de l’article [Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation Thème n°10 – Adaptation et construction]

[Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation Thème n°10 – Adaptation et construction]

L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…

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Lire la suite à propos de l’article [Replay – Cycle sur la biodiversité – Thème n°2 : Projets européens et droit français sur la biodiversité]

[Replay – Cycle sur la biodiversité – Thème n°2 : Projets européens et droit français sur la biodiversité]

A l’heure actuelle, 75% des milieux terrestres et 40% des écosystèmes marins sont extrêmement dégradés, et un million d’espèces sont menacées d’extinction à l’échelle planétaire, soit un rythme entre 100 et 1000 fois supérieur au taux naturel d’extinction (Voir à…

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Lire la suite à propos de l’article [BtoBradio.TV | BtoBusiness Radio.Tv – Editos – Les transformations en matière de RSE et ESG | Corinne Lepage, Avocate & ancienne Ministre]

[BtoBradio.TV | BtoBusiness Radio.Tv – Editos – Les transformations en matière de RSE et ESG | Corinne Lepage, Avocate & ancienne Ministre]

Podcast de Madame Corinne Lepage : Les transformations en matière de RSE et ESG Lien du podcast : BtoBradio.TV | BtoBusiness Radio.Tv - Editos - Les transformations en matière de RSE et ESG | Corinne Lepage, Avocate & ancienne Ministre

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Lire la suite à propos de l’article [Nucléaire : un retour en arrière dangereux, par Corinne Lepage]

[Nucléaire : un retour en arrière dangereux, par Corinne Lepage]

Pour l’ancienne ministre de l’Environnement, le démantèlement de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire est une mauvaise stratégie pour répondre aux enjeux de sûreté, industriels et économiques Par Corinne Lepage, ancienne ministre de l’Environnement, avocate Tribune publiée dans Libération Le…

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Lire la suite à propos de l’article [Pour contrer la sécheresse hivernale, les préfets doivent agir]

[Pour contrer la sécheresse hivernale, les préfets doivent agir]

Le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, a invité lundi les préfets coordinateurs de bassin à prendre dès aujourd’hui des arrêtés de restriction d’eau afin d’anticiper d’éventuelles crises à venir cet été. En effet, actuellement cinq départements sont placés…

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Lire la suite à propos de l’article [Replay – Cycle sur l’adaptation : Thème n°9 – Adaptation et alimentation]

[Replay – Cycle sur l’adaptation : Thème n°9 – Adaptation et alimentation]

L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…

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Lire la suite à propos de l’article [Invitation : Cycle de webinaires relatifs à la biodiversité – Thème n°2 : Les projets européens pour la biodiversité et les constats et faiblesses du droit français]

[Invitation : Cycle de webinaires relatifs à la biodiversité – Thème n°2 : Les projets européens pour la biodiversité et les constats et faiblesses du droit français]

A l’heure actuelle, 75% des milieux terrestres et 40% des écosystèmes marins sont extrêmement dégradés, et un million d’espèces sont menacées d’extinction à l’échelle planétaire, soit un rythme entre 100 et 1000 fois supérieur au taux naturel d’extinction (Voir à…

Continuer la lecture[Invitation : Cycle de webinaires relatifs à la biodiversité – Thème n°2 : Les projets européens pour la biodiversité et les constats et faiblesses du droit français]
Lire la suite à propos de l’article [« Alors que produire et consommer bio devrait être un droit, il est aujourd’hui bafoué »- Tribune de Mme Corinne Lepage]

[« Alors que produire et consommer bio devrait être un droit, il est aujourd’hui bafoué »- Tribune de Mme Corinne Lepage]

Publié le 25 février 2023 à 07h00 - Le Monde A l’opposé du principe « pollueur = payeur », des cultures biologiques contaminées en raison de leur proximité avec des exploitations conventionnelles se voient pénalisées. Dénonçant une situation inéquitable, un collectif de représentants de la…

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Lire la suite à propos de l’article [Opinion | L’énergie chère, vertueuse pour l’emploi et le climat – Tribune de Corinne Lepage]

[Opinion | L’énergie chère, vertueuse pour l’emploi et le climat – Tribune de Corinne Lepage]

Publié le 6 févr. 2023 dans Les Echos L'énergie chère est une réalité en France depuis l'invasion de l'Ukraine par la Russie.  Cette cherté de l'énergie est une illustration parmi d'autres de la fin des énergies fossiles, ces énergies faciles sur…

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Lire la suite à propos de l’article [RSE, ESG, taxonomie : quelles conséquences pour le monde de l’expertise ? Article de Corinne Lepage]

[RSE, ESG, taxonomie : quelles conséquences pour le monde de l’expertise ? Article de Corinne Lepage]

Article de Madame Corinne Lepage publié dans la revue Experts (Revue n°165 - Décembre 2022 | la boutique de Revue Experts (revue-experts.com).

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Lire la suite à propos de l’article [Le Conseil de l’Union européenne adopte le plan REPowerEU]

[Le Conseil de l’Union européenne adopte le plan REPowerEU]

Le mardi 21 février, le Conseil de l'Union européenne a officiellement adopté le règlement visant à inclure le plan REPowerEU dans l'instrument "Facilité pour la reprise et la résilience", faisant lui-même partie du plan de relance post-covid. L’Union a donc…

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Lire la suite à propos de l’article [Où en sont les multinationales dans le respect de la neutralité carbone ?]

[Où en sont les multinationales dans le respect de la neutralité carbone ?]

Les laboratoires d'idées Carbon Market Watch et New Climate Institute ont étudié les engagements des grandes multinationales pour le respect des objectifs de l'Accord de Paris. L'édition 2023 du Corporate Climate Responsibility Monitor du 13 février vise 24 sociétés dans…

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Lire la suite à propos de l’article [La Commission européenne publie une recommandation relative aux objectifs de l’Union en matière de résilience face aux catastrophes]

[La Commission européenne publie une recommandation relative aux objectifs de l’Union en matière de résilience face aux catastrophes]

La Commission européenne a adopté le 8 février 2023 une recommandation et une communication pour fixer des objectifs communs afin de renforcer la résilience face aux catastrophes dans le domaine de la protection civile. L’objectif est de mieux préparer les…

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Lire la suite à propos de l’article [Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation – Thème n°9 : Adaptation et alimentation]

[Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation – Thème n°9 : Adaptation et alimentation]

L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…

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Lire la suite à propos de l’article [Replay – Cycle sur l’adaptation – Thème n°8 : Adaptation aux risques]

[Replay – Cycle sur l’adaptation – Thème n°8 : Adaptation aux risques]

L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…

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Lire la suite à propos de l’article [Replay – Cycle sur la biodiversité : Thème n°1 – Le compte rendu de la COP 15]

[Replay – Cycle sur la biodiversité : Thème n°1 – Le compte rendu de la COP 15]

A l’heure actuelle, 75% des milieux terrestres et 40% des écosystèmes marins sont extrêmement dégradés, et un million d’espèces sont menacées d’extinction à l’échelle planétaire, soit un rythme entre 100 et 1000 fois supérieur au taux naturel d’extinction (Voir à…

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Lire la suite à propos de l’article [La loi sur l’accélération des énergies renouvelables officiellement votée par le Parlement]

[La loi sur l’accélération des énergies renouvelables officiellement votée par le Parlement]

Le vote de la loi relative à l’accélération des énergies renouvelables est intervenu grâce une série de compromis entre ceux qui sont pleinement conscients de la nécessité absolue d’accélérer le développement des ENR et ceux qui ne partagent aucunement cette…

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Lire la suite à propos de l’article [Décryptage de la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables]

[Décryptage de la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables]

Le cabinet Huglo Lepage vous a proposé de décrypter la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables qui a été votée le 7 février 2023 par le Sénat, à l’occasion d’un webinaire qui a eu lieu le 8…

Continuer la lecture[Décryptage de la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables]
Lire la suite à propos de l’article [Le cabinet Huglo Lepage Avocats organise un cycle de webinaires relatifs à la biodiversité !]

[Le cabinet Huglo Lepage Avocats organise un cycle de webinaires relatifs à la biodiversité !]

A l’heure actuelle, 75% des milieux terrestres et 40% des écosystèmes marins sont extrêmement dégradés, et un million d’espèces sont menacées d’extinction à l’échelle planétaire, soit un rythme entre 100 et 1000 fois supérieur au taux naturel d’extinction (Voir à…

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Lire la suite à propos de l’article [Corinne Lepage était invitée à réagir sur BFMTV au début de la démolition du “Signal”, un immeuble situé à Soulac-sur-Mer (Gironde)]

[Corinne Lepage était invitée à réagir sur BFMTV au début de la démolition du “Signal”, un immeuble situé à Soulac-sur-Mer (Gironde)]

L'ancienne ministre de l'Environnement et militante pour le climat a réagi sur l'antenne de BFMTV à la démolition du "Signal", un immeuble touché par la montée des eaux en Gironde. "C'est un sujet majeur". Corinne Lepage, ancienne ministre de l'Environnement,…

Continuer la lecture[Corinne Lepage était invitée à réagir sur BFMTV au début de la démolition du “Signal”, un immeuble situé à Soulac-sur-Mer (Gironde)]
Lire la suite à propos de l’article [Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation Thème n°8 – Adaptation aux risques]

[Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation Thème n°8 – Adaptation aux risques]

L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…

Continuer la lecture[Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation Thème n°8 – Adaptation aux risques]
Lire la suite à propos de l’article [Les principales mesures du projet de loi relatif à l’accélération des énergies renouvelables]

[Les principales mesures du projet de loi relatif à l’accélération des énergies renouvelables]

Le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables a été adopté par l'Assemblée nationale le 31 janvier, et sera ensuite voté le 7 février par le Sénat. Comme l’explique le communiqué de presse du Conseil des ministres du 26 septembre…

Continuer la lecture[Les principales mesures du projet de loi relatif à l’accélération des énergies renouvelables]
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[Replay – Cycle sur l’adaptation – Thème n°7 : Adaptation et finance]

L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…

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[Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation Thème n°7 – Adaptation et finance]

L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…

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Lire la suite à propos de l’article [Comment les collectivités peuvent recourir à l’autoconsommation collective]

[Comment les collectivités peuvent recourir à l’autoconsommation collective]

PUBLIÉ LE 09/01/2023 - Club Techni.Cités Un cadre juridique clair se dessine désormais pour les collectivités territoriales souhaitant se fournir en électricité par le biais de l’autoconsommation collective. Explications sur les régimes contractuels à suivre. Par Corinne Lepage, avocate associée, et Sylvain…

Continuer la lecture[Comment les collectivités peuvent recourir à l’autoconsommation collective]
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