![Lire la suite à propos de l’article [La COP28, des tensions, des discussions, un manque d’ambition]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2023/12/77061960-55904069-300x221.jpg)
C’est dans la matinée du 13 décembre 2023 que l’ensemble des Etats prenant part à la Conférence des Parties (COP 28) se sont accordés autour d’un texte qualifié « d’historique » par le Sultan Al Jaber, président de la COP…
![Lire la suite à propos de l’article [Le Parlement européen adopte le Net-Zero Industry Act]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2023/05/GREENWASHING-LES-6-ASTUCES-POUR-NE-PAS-TOMBER-DANS-LE-PIEGE-DECO-DURABLE-BOETHIC-300x191.jpg)
En réponse à « L’Inflation Reduction Act », la Commission européenne avait présenté en mars 2022 un projet de règlement Net-Zero Industry Act afin de favoriser le développement des technologies vertes. Le 21 novembre 2023, le Parlement européen a adopté sa position…
![Lire la suite à propos de l’article [Corinne Lepage a participé au lancement de l’Institut pour les transformations environnementales de Sciences Po]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2023/11/Image-1-300x167.jpg)
« Corinne Lepage a participé au lancement de l'Institut pour les transformations environnementales de Sciences Po. Pour visionner la vidéo : Lancement de l'Institut pour les transformations environnementales de Sciences Po - YouTube »
Le Parlement a définitivement approuvé le projet de loi Industrie Verte. L'Assemblée nationale avait voté en faveur de ce texte mardi, et le Sénat l'avait ensuite approuvé le lendemain à 243 voix contre 17, malgré l'opposition du groupe écologiste. Ce…
![Lire la suite à propos de l’article [Emmanuel Macron présente les mesures de la planification écologique]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/12/AdobeStock_408000605-300x178.jpeg)
Le lundi 25 septembre, Emmanuel Macron a réuni un Conseil de planification écologique à la suite duquel il en a présenté les grandes mesures. Le chef de l’Etat a assuré que ces mesures répondent « à un triple défi : celui du…
![Lire la suite à propos de l’article [Le Parlement européen vote l’accélération du déploiement des énergies renouvelables]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/07/pexels-pixabay-532192-300x200.jpg)
Le mardi 12 septembre 2023, le Parlement européen a voté l’accélération du déploiement des énergies renouvelables, en application du Pacte Vert et du plan REPowerEU. Il a approuvé différents objectifs pour lutter contre le réchauffement climatique. Désormais, les énergies renouvelables…
![Lire la suite à propos de l’article [Webinaire – Une obligation qui se généralise : le devoir de vigilance Notre réponse : Vigilance Task Force]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2023/09/01-300x130.jpg)
Certes, l’obligation de vigilance existait en France depuis 2017, mais uniquement pour les très grandes entreprises. Désormais, toutes les entreprises de plus de 250 salariés sont impactées, mais aussi les entreprises plus petites dès lors que celles-ci font partie de…
Voir le replay : https://www.youtube.com/watch?v=HeP__g1d-EA
![Lire la suite à propos de l’article [Les différends climatiques doivent dépasser les frontières nationales – Entretien avec Corinne Lepage]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2023/08/Image-1-300x249.jpg)
Entretien avec Corinne Lepage, avocate et ancienne ministre de l'Environnement en France, qui se bat depuis des années pour la justice climatique La relation entre l'environnement et les droits doit désormais être considérée comme essentielle à l'existence de nombreuses sociétés. Qu'elles soient ou…
![Lire la suite à propos de l’article [Le Say on Climate adopté au parlement : un outil supplémentaire pour la transition écologique]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2023/07/Image-1-300x214.jpg)
Retour sur le Say on Climate adopté à l’assemblée il y a presque une semaine. Si l’amendement venait à être maintenu dans la version définitive de la loi sur l’industrie verte, les conseils d’administration des sociétés cotées devraient consulter de…
![Lire la suite à propos de l’article [La Cour des comptes publie un rapport sur la gestion quantitative de l’eau]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/03/pexels-pixabay-416528-300x214.jpg)
Dans un rapport publié le lundi 17 juillet, la Cour des comptes affirme qu'il va absolument falloir réduire notre consommation d'eau pour lutter contre une pénurie. Elle affirme que « face à une planification défaillante et des sècheresses de plus en…
![Lire la suite à propos de l’article [Les députés européens sauvent la loi sur la restauration de la nature]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/04/eelco-bohtlingk-aXUm2T0ZYt0-unsplash-300x200.jpg)
Le 12 juillet, les députés européens réunis à Strasbourg ont approuvé une proposition visant la restauration de 20% des écosystèmes dégradés de l’Union européenne à l’horizon 2030. Le Parlement a adopté sa position sur la loi européenne sur la restauration…
![Lire la suite à propos de l’article [Une importante victoire pour le bon sens économique et écologique]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2023/06/Habitation-legeres-loisirs-PUMA-usinage-bois-9-300x200.jpg)
Au total, le dispositif du gouvernement aboutissait à alourdir considérablement le bilan carbone de ces habitations écologiquement vertueuses en augmentant considérablement leur consommation de gaz à effet de serre. Le Conseil d'Etat a donc suspendu l’application de la réglementation litigieuse…
![Lire la suite à propos de l’article [La Cour des comptes européennes publie son rapport spécial intitulé « Objectifs de l’Union européenne en matière de climat et d’énergie – Contrat rempli pour 2020, mais pronostic réservé pour les objectifs de 2030 »]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/12/AdobeStock_364659366-300x149.jpeg)
La Cour des comptes européenne a publié cette semaine son nouveau rapport sur les objectifs climatiques et énergétiques des Etats membres. L’UE a mis en place un cadre juridique régissant les objectifs climatiques et énergétiques. Les États membres devaient soumettre…
![Lire la suite à propos de l’article [Publication d’une instruction du ministère de la Transition écologique en date du 16 mai 2023 relative à la gestion de la sécheresse]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2023/05/0703263277401-web-tete-300x169.jpg)
Le résumé de l’instruction, publiée sur le site de Légifrance, est le suivant : « Afin de faire face aux sécheresses hydrologiques, un dispositif d’anticipation, de gestion et d’évaluation est mis en œuvre par l’Etat en application de l’article L. 211-3 du…
![Lire la suite à propos de l’article [Interview – Comment Corinne Lepage voit le combat contre l’inaction climatique]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2023/06/Image-1-300x229.jpg)
Au lendemain d’une décision du Conseil d’Etat importante qui condamne à nouveau l’inaction climatique de l’Etat, Corinne Lepage, ex-ministre de l’Environnement, femme politique, avocate, nous explique quelle arme représente le droit dans ce combat. Entretien avec Audrey Pulvar, fondatrice de…
Paris, le 10 mai 2023 - Par un arrêt rendu ce jour suite à l’audience du 12 avril dernier lors de laquelle la requérante était représentée par l’avocat aux Conseils Régis Froger, le Conseil d’Etat vient de donner raison, pour…
![Lire la suite à propos de l’article [Point sur les innovations de la directive établissant les systèmes d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre et concernant la création ainsi que le fonctionnement d’une réserve de stabilité du marché pour le système d’échange de quotas d’émission]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2023/05/important-update-300x191.jpg)
Le 20 avril 2023, le Parlement européen a voté un texte majeur qui transforme le système d’échangede quotas d’émission de gaz à effet de serre et ce marché. De très nombreusesinnovations sont introduites, et chacune d’elles mériterait bien entendu un…
![Lire la suite à propos de l’article [Les eurodéputés valident la réforme du marché du carbone]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2021/11/matthias-heyde-aBGYL-ue5xo-unsplash-300x169.jpg)
Le 25 avril 2023, le Conseil de l'Union européenne a définitivement adopté les cinq mesures principales du paquet "Fit-for-55" du Pacte vert, dont l’objectif est de réduire de 55% les émissions de gaz à effet de serre d’ici 2030. Ces…
![Lire la suite à propos de l’article [Cour européenne des droits de l’homme – Audience affaire Damien Carême – 29 mars 2023]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/07/pexels-pixabay-60013-300x205.jpg)
Hier, pour la première fois, la grande chambre de la Cour européenne des droits de l’Homme a traité de la question de l’inaction climatique d’un Etat membre. Le requérant, Damien Carême, était représenté par trois avocats du cabinet Huglo Lepage Avocats :…
![Lire la suite à propos de l’article [Adoption d’une résolution de l’ONU « historique » pour la justice climatique]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/07/pexels-matthis-2305169-300x200.jpg)
Le 29 mars, l'Assemblée générale de l'ONU a adopté une résolution visant à faire définir par la justice internationale les obligations des Etats dans la lutte contre le changement climatique. Cette résolution a été adoptée par consensus par plus de…
![Lire la suite à propos de l’article [Adoption par le Parlement européen de nouveaux textes en faveur du climat]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/07/pexels-david-alberto-carmona-coto-1151418-300x200.jpg)
Le 14 mars, le Parlement européen a adopté différents textes pour la lutte contre le réchauffement climatique. Tout d’abord, il a adopté des projets de mesures afin d’augmenter le taux de rénovation, mais aussi de réduire la consommation énergétique et…
Le ministre de la Transition écologique, Christophe Béchu, a invité lundi les préfets coordinateurs de bassin à prendre dès aujourd’hui des arrêtés de restriction d’eau afin d’anticiper d’éventuelles crises à venir cet été. En effet, actuellement cinq départements sont placés…
![Lire la suite à propos de l’article [Replay – Cycle sur l’adaptation : Thème n°9 – Adaptation et alimentation]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2023/02/alimentation_0-300x200.jpg)
L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…
![Lire la suite à propos de l’article [Edito de Corinne Lepage, Avocate associée et fondatrice du cabinet « Huglo Lepage Avocats » – Paru sur le blog Tecsol]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2023/02/Image-2-1-300x137.jpg)
Le « Journal Spécial des Sociétés » consacre son supplément de février, aux énergies renouvelables. Ce numéro est librement téléchargeable en cliquant sur le lien ci-dessous. Nous reproduisons l’éditorial de Corinne Lepage, Avocate associée et fondatrice du cabinet « Huglo…
![Lire la suite à propos de l’article [Où en sont les multinationales dans le respect de la neutralité carbone ?]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/04/possessed-photography-1JePildXM7g-unsplash-300x225.jpg)
Les laboratoires d'idées Carbon Market Watch et New Climate Institute ont étudié les engagements des grandes multinationales pour le respect des objectifs de l'Accord de Paris. L'édition 2023 du Corporate Climate Responsibility Monitor du 13 février vise 24 sociétés dans…
![Lire la suite à propos de l’article [La Commission européenne publie une recommandation relative aux objectifs de l’Union en matière de résilience face aux catastrophes]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/06/telechargement.jpg)
La Commission européenne a adopté le 8 février 2023 une recommandation et une communication pour fixer des objectifs communs afin de renforcer la résilience face aux catastrophes dans le domaine de la protection civile. L’objectif est de mieux préparer les…
![Lire la suite à propos de l’article [La salle des votes pour le Palmarès du droit est ouverte !]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2023/02/Image-2-300x179.jpg)
Chère Madame, cher Monsieur, Huglo Lepage Avocats, premier cabinet à avoir été certifié société à mission en 2022, met un point d’honneur à suivre une charte éthique stricte et à faire preuve d’une grande implication professionnelle. Particulièrement soucieux d’assurer gratuitement…
![Lire la suite à propos de l’article [La commission mixte paritaire parvient à un accord sur le projet de loi ENR]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/07/pexels-pixabay-325944-300x200.jpg)
La commission mixte paritaire a trouvé un accord le mardi 24 janvier sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables après quatre heures et demie de discussion durant lesquelles sept parlementaires de chaque chambre ont échangé point par point…
![Lire la suite à propos de l’article [Publication du décret relatif à l’autorisation environnementale des travaux miniers]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/12/AdobeStock_400953064-300x186.jpeg)
Le décret n°2023-13 du 11 janvier 2023 s’inscrit dans la continuité des ordonnances prises en application de la loi Climat et résilience pour réformer le code minier. Le décret publié au JO le 12 janvier 2023 intègre les autorisations…
![Lire la suite à propos de l’article [Madame Corinne Lepage a participé à la conférence Lutter pour le climat et l’environnement]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/12/Image-1-2-300x170.jpg)
Madame Corinne Lepage a participé à la conférence Lutter pour le climat et l’environnement : une histoire vivante, organisée dans le cadre de la semaine de manifestations organisées par le Centre d'histoire de Sciences Po portant sur le thème “Le retour…
![Lire la suite à propos de l’article [Webinaire ICH BC – HLA : “Construisez tout en Réduisant votre Empreinte Carbone ! Découvrez comment le faire concrètement !”]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2021/11/pexels-nancy-bourque-1209978-300x191.jpg)
L’ICH Business Club et le Cabinet Huglo Lepage Avocats vous invitent à leur prochain webinaire prévu le mercredi 15 décembre 2022 de 9h à 10h. Ce webinaire sera consacré à l'analyse d'un thème de l'actualité immobilière sous des aspects juridiques et économiques. L’objectif est…
![Lire la suite à propos de l’article [Replay – Le mix énergétique français – Huglo Lepage Avocats et NégaWatt]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/11/haute-tension-poteaux-electriques-fil-electrique-champ-mais-campagne-soir_49071-6948-300x200.webp)
La concertation nationale intitulée « Notre avenir énergétique se décide maintenant », annoncée par le président de la République en février, a été lancée le 20 octobre 2022 afin de recueillir l’avis de la population sur les orientations de la…
![Lire la suite à propos de l’article [Cycle de conférences consacré à la question de l’adaptation Thème n°6 – Adaptation et santé]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/11/systeme-sante-LIGHTFIELD-STUDIOS-Adobe-Stock-300x200.webp)
L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…
![Lire la suite à propos de l’article [Webinaire organisé par le cabinet Huglo Lepage Avocats – Le mix énergétique]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/11/01-1-300x200.jpg)
Par Corinne Lepage et Yves Marignac La concertation nationale intitulée « Notre avenir énergétique se décide maintenant », annoncée par le président de la République en février, a été lancée le 20 octobre 2022 afin de recueillir l’avis de la population sur…
![Lire la suite à propos de l’article [Les banques françaises et les énergies fossiles : où en sommes-nous ?]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/09/pexels-pixabay-327041-300x273.jpg)
Le 27 octobre, le Climate Finance Day a eu lieu à Paris. La Fédération bancaire française en a profité pour faire le bilan des engagements climatiques des sept premiers groupes bancaires français et a souligné que les prêts aux énergies…
![Lire la suite à propos de l’article [Que retenir de la vingt-septième session de la Conférence des Parties ?]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/11/annual-climate-change-conference-cop-27-sharm-el-sheikh-in-november-2022-international-climate-summit-banner-global-warming-illustration-vector-300x200.webp)
La COP 27 s’est achevée ce dimanche, le 20 novembre 2022, avec plus d’un jour de retard, sur un accord visant à compenser les pays pauvres des dégâts climatiques subis. La directrice de la Fondation européenne pour le climat, Laurence…
Main climate regulations, policies and authorities International agreements Do any international agreements or regulations on climate matters apply in your country? The entire United Nations Framework Convention on Climate Change, its Paris Agreement, the Kyoto Protocol and the European Union's…
Le dimanche 6 novembre a démarré la 27ème conférence sur le climat à Charm el-Cheikh. Cette COP27 réunit des entreprises, des acteurs étatiques, des scientifiques et des ONG. Cette conférence sera l'occasion d'aborder la question du financement du climat, de…
![Lire la suite à propos de l’article [Cop 27 : l’impossible consensus ? Intervention de Corinne Lepage sur Bfmbusiness]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/11/Image-3-300x167.jpg)
Ce vendredi 4 novembre, Corinne Lepage, avocate et ancienne Ministre de l'environnement est revenue sur le Cop27 et comment la lutte contre le réchauffement climatique peut aujourd'hui s'accommoder à la crise énergétique actuelle, dans l'émission Good Evening Business présentée par…
![Lire la suite à propos de l’article [Replay : Cycle sur l’adaptation : Thème n°3 – Adaptation, agriculture et forêt]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/03/agriculture-2-300x200.jpg)
L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…
En février 2022, Emmanuel Macron avait annoncé le lancement d’un débat national portant sur l’avenir du mix énergétique français. Dans les mois qui ont suivi, la crise énergétique internationale s’est déclenchée et les conséquences du réchauffement climatique se sont intensifiées.…
![Lire la suite à propos de l’article [Entretien croisé Corinne Lepage et Bruno Latour – « Nous assistons à une révolution du droit international »]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/10/Image-2-300x219.jpg)
« Nous assistons à une révolution du droit international » ENTRETIEN RÉALISÉ LE 2 MARS 2020 PAR JEAN YVES PINEAU Face à Bruno Latour, l’un des penseurs contemporains les plus lus et écoutés, qui centre son propos ces dernières années…
![Lire la suite à propos de l’article [Un décret met à jour le dispositif d’information sur les risques liés au changement climatique pour les acquéreurs et les locataires d’un bien immobilier]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/07/pexels-scott-webb-137586-300x169.jpg)
Le décret n°2022-1289 du 1er octobre 2022 actualise la procédure d’information des acquéreurs et locataires sur les risques et sur la pollution des sols. Il procède à une réécriture des articles R. 125-23 à R. 125-27 du code de l’environnement.…
![Lire la suite à propos de l’article [Le Comité des droits de l’homme prend une décision encourageante pour le développement de la justice climatique]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/09/dh-300x135.jpg)
Le Comité des droits de l'homme des Nations-Unies a rendu une décision le 23 septembre qui pourrait être le point de départ de nouvelles actions pour la justice climatique. Cette décision a pour origine l'insuffisance de la protection des indigènes…
![Lire la suite à propos de l’article [Replay – Cycle sur l’adaptation TREEES : Thème n°1 – Qu’est ce que l’adaptation ?]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/03/pexels-artem-podrez-7048059-300x169.jpg)
L’adaptation est aujourd’hui au cœur de nombreux enjeux et touche une majorité de secteurs et d’activités professionnels. En effet, cette thématique se retrouve aussi bien dans le domaine de l’énergie, du développement urbain, de la biodiversité, de la finance, que…
Terra Nova est un think tank progressiste indépendant ayant pour but de produire et de diffuser des solutions politiques innovantes qui a rédigé une note relative à la sobriété énergétique. Le service public des énergies est aujourd’hui l’affaire des pouvoirs…
![Lire la suite à propos de l’article [Mise en consultation du projet de décret relatif aux zones à faibles émissions mobilité]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/03/pexels-nancy-bourque-1209978-1-300x191.jpg)
Un projet de décret relatif aux zones à faibles émissions mobilité a été rendu public le 16 août 2022 et est soumis à consultation jusqu'au 16 septembre 2022. L’article 119 de la loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte…
![Lire la suite à propos de l’article [L’invité C dans l’air – Ecologie : L’été de la prise de conscience]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/08/eb1a5758-phpon23mm_png-300x169.jpg)
Diffusé le vend. 26.08.22 à 17h29 Présenté par : Caroline Roux, Axel de Tarlé Invitée : Corinne Lepage, ancienne ministre de l’Environnement et avocate Alors que la France a été confrontée à des épisodes climatiques de grande envergure cet été, l'Observatoire…
![Lire la suite à propos de l’article [EDF bénéficie d’une dérogation pour dépasser les seuils d’échauffement en aval des centrales nucléaires en raison de la canicule]](https://actualites.huglo-lepage.com/wp-content/uploads/2022/07/pexels-pixabay-162646-300x225.jpg)
Deux décisions de l’Autorité de sûreté nucléaire, homologuées par des arrêtés en date du 15 juillet 2022, ont autorisé les centrales nucléaires de Blayais, du Bugey, de Golfech et de Saint-Alban à déroger aux conditions thermiques des rejets d'eau. Cette…